Index
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CAD Energie 1 SA
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Cadastre
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cahier charges
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calendrier
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canalisation
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Cap Emploi
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capsules
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Carte d'identité
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Carte identité
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Cartes CFF
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CBS
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Publication : DM804 - CBS 80'013.00_CRI201 Publication : DM805 - CBS 15'940.00_CIV Publication : DM806 - CBS 7'300.00_Allocations ponctuelles Publication : DM807 - CBS 19'500.00_Entretien routes Publication : DM815 - CBS 1'200.00 entretien abris PC Publication : DM816 - CBS 30'000.00 charges personnel culture et communication
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CBS 2021
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centre
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centre aéré
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Certificat
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certificat Vitale
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changements climatiques
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Charte
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Chauffage
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Check
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chef de projet
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chemin de la Boule
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chemin de Pontverre
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chemin des Marais
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CHEMIN DES MARAIS
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chemins piétons
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chenille processionnaire du pin
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Chèque culture
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Cherpines
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Publication : Compte rendu des tables-rondes, Grand projet, Les Cherpines Publication : Conf'Infos No 53 Publication : DM791 - Activités culturelles pièce D aux Cherpines Publication : DM814 - Convention actions GD Cherpines SA Publication : DM906 - Etudes PLQ des Cherpines Publication : DM914 - CDD Réalisation projets Cherpines et Vuillonnex Publication : DM921 - Protocole d'accord projet Cherpines Publication : DM926 - Protocole d'accord cadre projet Cherpines Publication : DM945 - Etude La Ruche aux Cherpines Publication : R127 - Résolution Densification des Cherpines Publication : Tablesrondes sur le Plan directeur de quartier (PDQ) Les Cherpines Autre : Une commune villageoise en pleine métamorphose
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Christian-Robert Tissot
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Cimetière
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circulation
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CIV
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climat
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clubs
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CM
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Publication : Annexe au procès-verbal du Conseil municipal du 27 septembre 2016 Publication : Procès-verbal du CM du 08.12.2020 Publication : Procès-verbal du CM du 10 décembre 2019 Publication : Procès-verbal du CM du 10 mai 2016 Publication : Procès-verbal du CM du 10.11.2020 Publication : Procès-verbal du CM du 12 avril 2016 Publication : Procès-verbal du CM du 13 avril 2021 Publication : Procès-verbal du CM du 14 décembre 2021 Publication : Procès-verbal du CM du 15 juin 2021 Publication : Procès-verbal du CM du 17 octobre 2017 Publication : Procès-verbal du CM du 19 septembre 2017 Publication : Procès-verbal du CM du 2 février 2016 Publication : Procès-verbal du CM du 2 février 2021 Publication : Procès-verbal du CM du 21 juin 2016 Publication : Procès-verbal du CM du 21 septembre 2021 Publication : Procès-verbal du CM du 22 septembre 2020 Publication : Procès-verbal du CM du 7 novembre 2017 Publication : Procès-verbal du CM du 8 novembre 2016 Publication : Procès-verbal du CM du 9 mars 2021 Publication : Procès-verbal du CM du 9 novembre 2021
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co-responsable
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co-secrétaire général
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CO2
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Collecte des déchets
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commissions
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Publication : DM774 - Membres commissions permanentes - remplace DM 760 Publication : DM782 - Membres commissions permanentes - remplace DM 774 Publication : DM792 - Membres commissions - remplace DM 782 Publication : DM862 - Membres commissions - remplace DM 792 Publication : Rapport des Commissions du Conseil municipal 2011
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Commissions
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communal
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communication
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communication CA
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communication du CA
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Communiqués
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Communiqués de presse
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compensation carbone
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complementaire
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compostage
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comptage
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comptages
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comptes
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Publication : DM838 - Approbation comptes 2018 Publication : DM845 - Fondation de la Petite Enfance comptes 2018 Publication : DM848 - ORPC Lancy Cressy comptes 2018 Publication : DM849 - AFJ Rhône Sud comptes 2018 Publication : DM883 - Fondation de la Petite Enfance comptes 2019 Publication : DM898 - Approbation comptes 2020 Publication : M131 - Motion clarté et maîtrise des budgets et comptes
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Comptes
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comptes 2017
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Publication : DM783 - Comptes 2017 Publication : DM794 - Comptes 2017 - Fondation petite enfance Publication : DM795 - Comptes 2017 - Fondation du logement Publication : DM796 - Comptes 2017 - Centre intercommunal de voirie Publication : DM797 - Comptes 2017 - Centre régional d'intervention Publication : DM799 - Comptes 2017 - Groupement AFJ-Rhône Sud Publication : DM801 - Comptes 2017 - Fondation des Evaux
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comptes 2018
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comptes 2020
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comptes 2021
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comptes 2022
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Concerts
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concession
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concours
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Concours d'écriture
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Concours photos de Confignon
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concrétisation
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Conf'infos
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Conf'Infos
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Publication : Conf'Infos No 44 Publication : Conf'Infos No 45 Publication : Conf'Infos No 47 Publication : Conf'Infos No 48 Publication : Conf'Infos No 49 Publication : Conf'Infos No 51 Publication : Conf'Infos No 52 Publication : Conf'Infos No 55 Publication : Conf'Infos No 61 Publication : Conf'Infos No 62
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conférence
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Conférences
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Confi'lien
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Confignon
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Publication : Confignon - Origines d'un village Service/prestation : Etat-civil Publication : R E G L E M E N T des parcs, promenades, espaces verts, préaux d’écoles, places de jeux et terrains de sport Publication : RA-Fondation d'intérêt public communal pour le logement Publication : Règlement cartes CFF
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Confignon, Cité de l'Energie
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conseil
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Conseil
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Publication : Procès-verbal du CM du 08.12.2020 Publication : Procès-verbal du CM du 10 décembre 2019 Publication : Procès-verbal du CM du 15 juin 2021 Publication : Procès-verbal du CM du 17 octobre 2017 Publication : Procès-verbal du CM du 2 février 2016 Publication : Procès-verbal du CM du 2 février 2021 Publication : Procès-verbal du CM du 21 septembre 2021 Publication : Procès-verbal du CM du 6 décembre 2016 Publication : Procès-verbal du CM du 8 novembre 2016
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CONSEIL
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Conseil administratif
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Conseil de fondation
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conseil municipal
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Publication : Annexe au procès-verbal du Conseil municipal du 27 septembre 2016 Publication : DM800 - Membre bureau du Conseil municipal juin 2018-mai 2019 Publication : OJ Conseil municipal du 2 février 2021 Publication : Procès-verbal du CM du 19 septembre 2017 Publication : Procès-verbal du CM du 20 juin 2017 Publication : Procès-verbal du CM du 7 novembre 2017
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Conseil municipal
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Rubrique : Conseil municipal Publication : DM805 - CBS 15'940.00_CIV Publication : M119 - Motion Easyvote Publication : M124 - Motion Transparence Publication : M125 - Motion Renoncement zone réservée Publication : Procès-verbal du CM du 10 avril 2018 Publication : Procès-verbal du CM du 10 mai 2016 Publication : Procès-verbal du CM du 19 juin 2018 Publication : Procès-verbal du CM du 21 juin 2016 Publication : Procès-verbal du CM du 25 septembre 2018 Publication : Procès-verbal du CM du 27 septembre 2016 Publication : Procès-verbal du CM du 29 janvier 2019 Publication : Procès-verbal du CM du 4 décembre 2018 Publication : Procès-verbal du CM du 5 avril 2022 Publication : Procès-verbal du CM du 6 novembre 2018 Publication : Procès-verbal du CM du 8 mai 2018 Publication : Procès-verbal du CM du 8 mars 2016 Publication : Procès-verbal du CM du 9 novembre 2021 Publication : R118 - Résolution Densité Cherpines Publication : R120 - Résolution Bernex Est Publication : R122 - Résolution Plan directeur de quartier Bernex Est Publication : R126 - Résolution Plan directeur cantonal 2030 Publication : R127 - Résolution Densification des Cherpines Publication : R128 - Résolution Opposition Décision ACG Publication : R129 - Résolution Plan directeur cantonal des chemins de randonnée pédestre Publication : R133 - Résolution autosaisie commissions demandes de crédits budgétaires compl. ou supp.
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conseil-communal
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conseils
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consommation
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CONSULTATION
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Contact mairie
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Contacts
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COOPLOG-LOEX
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coordinateur
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coordinateur en accueil familial de jour
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Copyright
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coronavirus
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Publication : Assouplissement mesures Covid 19- 06.06.20 Publication : Assouplissement mesures Covid 19- 11.05.20 Publication : Assouplissement mesures Covid 19- 27.04.20 Publication : Assouplissment mesures 19.04.2021 Publication : Communication du CA 04.03.21 Publication : Communication du CA 09.06.21 Publication : Communication du CA 22.04.21 Publication : Communication du CA 3.11.2020 Publication : Courrier organisateurs covid-19 Publication : Covid - Comment nous protéger Publication : Covid - Comment nous protéger Publication : COVID19- 16 mars 2020 Publication : Flyer Solidarité
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cortège
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covid
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Covid
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covid-19
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Covid-19
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covid19
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Création
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crèche
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credit
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Publication : DM785 - Pupitres et chaises - école de Confignon Publication : DM786 - Réparation fenêtres - école de Confignon Publication : DM787 - Plan directeur communal Publication : DM789 - Crédit complémentaire à DM 675 - gestion eaux pluviales Publication : DM791 - Activités culturelles pièce D aux Cherpines
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crédit d'engagement
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credits
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Crédits budgétaires
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crédits complémentaires
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Cressy
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Publication : Cinéma en plein air Tour : Cressy : des légumes à la place du bitume Publication : Cressy participatif Publication : DM866 - Verdissement et aménagement préau Cressy et alentours Publication : DM894 - Couverture réseau 3G/4G école de Cressy Publication : DM941 - Désaffectation parcelle 11'760 et servitude Cressy Publication : DM947 - Désaffectation parcelle 11760 et servitude Cressy, remplace et annule la DM941 Publication : Formulaire location Salle polyvalente Cressy Publication : Règlement d’attribution de l’appartement communautaire pour l’immeuble Cressy Plus sis Edouard-Vallet à Confignon Publication : Règlement d’attribution des logements pour l’immeuble Cressy Plus sis Edouard-vallet à Confignon
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CRI
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CRI201
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Croc'N'Mouv
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cuisine
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culture