dégriffés
délibération
Publication : DM802 - Crédit d'étude réaménagement dépendance mairie Publication : DM803 - Restaurant des Evaux_démolition reconstruction Publication : DM804 - CBS 80'013.00_CRI201 Publication : DM805 - CBS 15'940.00_CIV Publication : DM806 - CBS 7'300.00_Allocations ponctuelles Publication : DM807 - CBS 19'500.00_Entretien routes Publication : DM808 - Budget 2019 Publication : DM809 - FIDU 2019 Publication : DM810 - Dissolution CASS Publication : DM811 - Nouveau règlement fonds bienfaisance Publication : DM812 - Véhicule porte tuyaux Publication : DM814 - Convention actions GD Cherpines SA Publication : DM815 - CBS 1'200.00 entretien abris PC Publication : DM816 - CBS 30'000.00 charges personnel culture et communication Publication : DM817 - Alimentation FMV Publication : DM818 - Taxe professionnelle 2019 Publication : DM819 - CBS 71'500.00 entretien bâtiments scolaires Publication : DM820 - CBS 35'000.00 entretien des routes Publication : DM822 - Aménagement préau Ecole Cressy et alentours Publication : DM823 - Mise en séparatif et réaménagement ch Mourlaz Publication : DM824 - Double vitrages Briefer-Maison de Paroisse Publication : DM825 - Remplacement ascenseur école Confignon Publication : DM826 - Etanchéité mur sous-sol appartement locatif Ecole Confignon Publication : DM827 - Aménagement salle de gym et dépôt école de Confignon Publication : DM830 - AMO PLQ Vuillonnex et Maison des Vies Publication : DM831 - Assermentation M. Félicien Mazzola Publication : DM832 - Crédit investissement complémentaire zone 30 ch Vuillonnex Publication : DM834 - CBS 2018 CHF 214'000.00 FPE Publication : DM835 - CBS 2018 CHF 18'000.00 Culture Publication : DM836 - CBS 2019 CHF 186'500.00 FPE Publication : DM838 - Approbation comptes 2018 Publication : DM840 - Nouvelle balayeuse Publication : DM841 - CIV servitude de canalisation Publication : DM842 - Membres bureau du Conseil municipal juin 2019 à mai 2020 Publication : DM843 - Evaux comptes 2018 Publication : DM844 - Fondation du Logement comptes 2018 Publication : DM845 - Fondation de la Petite Enfance comptes 2018 Publication : DM846 - Centre intercommunal de voirie comptes 2018 Publication : DM847 - Centre régional d'intervention CRI-201 Publication : DM848 - ORPC Lancy Cressy comptes 2018 Publication : DM849 - AFJ Rhône Sud comptes 2018 Publication : DM850 - Etude besoins culturels Bernex Est Publication : DM851 - Téléphonbie passage technologie IP Publication : DM852 - Réfection portails cimetière Publication : DM853 - AFJ statuts et capital Publication : DM855 - FIDU 2020 Publication : DM856 - Budget 2020 Publication : DM857 - Taxe professionnelle 2020 Publication : DM858 - Indemnités CA et CM 2020-2025 Publication : DM859 - Assermentation Yoann Didier Publication : DM860 - Modifications statuts GIAP Publication : DM861 - CIV remplacement fenêtres et réfection dalle Publication : DM862 - Membres commissions - remplace DM 792 Publication : DM863 - Membres fondations - remplace DM 773 Publication : DM864 - Assermentation Xavier Francey Publication : DM866 - Verdissement et aménagement préau Cressy et alentours Publication : DM867 - Extension zone 30 km/h Praleta Publication : DM870 - Réhabilitation dépendance mairie Publication : DM871 - Réfection des chaussées - phase 1 2020 Publication : DM872 - Réfection étanchéité préau couvert Confignon Publication : DM873 - Indemnités allouées aux CM Publication : DM874 - Modification statuts FPE Publication : DM876 - Rappels cotisations CAP Publication : DM879 - Nouveau véhicule Publication : DM880 - Délégation au CA actes authentiques Publication : DM883 - Fondation de la Petite Enfance comptes 2019 Publication : DM884 - Budget 2021 Publication : DM885 - Taxe professionnelle 2021 Publication : DM886 - FIDU 2021 Publication : DM888 - Refonte site internet communal Publication : DM890 - Stratégie densification zone villa Publication : DM891 - Réfection chemins des Marais et de Boisruail Publication : DM892 - Mise en conformité zones 30 km/h Publication : DM894 - Couverture réseau 3G/4G école de Cressy Publication : DM895 - Audit rénovation bâtiments communaux Publication : DM898 - Approbation comptes 2020 Publication : DM899 - Complément aménagement dojo école de Confignon Publication : DM900 - Complément (DM 779) deux cheminements Axe-Vert Publication : DM901 - Complément assainissement salle communale Publication : DM903 - Fondation de la Petite Enfance comptes 2020 Publication : DM904 - Modification règlement Fonds de mise en valeur des bâtiments et espaces publics Publication : DM905 - Extension zone 30 km/h Praleta Publication : DM907 - Modification statuts AFJ Rhône-Sud Publication : DM911 - BUDGET 2022 Publication : DM912 - Taxe professionnelle 2022 Publication : DM913 - FIDU 2022 Publication : DM914 - CDD Réalisation projets Cherpines et Vuillonnex Publication : DM915 - CBS 2021_Allocations ponctuelles d'aide financière Publication : DM917 - Panneaux signalisation verticale Publication : DM918 - CBS 2021_Gestion des déchets Publication : DM919 - Alarme incendie Crèche Publication : DM920 - Règlement des parcs, promenades, espaces verts, préaux d'écoles, places de jeux et terrains de sport annulant et remplaçant la DM 897 Publication : DM921 - Protocole d'accord projet Cherpines Publication : DM922 - CBS 2021 amortissements complémentaires Publication : DM923 - Réfection des chaussées phase 3 2022 Publication : DM924 - Tram 15 Publication : DM925 - Réalisation de deux promenades thématiques Publication : DM927 - Oeuvre d'art place du village_FMV Publication : DM929 - Fondation de la Petite Enfance comptes 2021 Publication : DM932 - Cession d'une parcelle à la Fondation du Logement Publication : DM933 - CBS 2022 charges d'honoraires divers, circulation routière Publication : DM935 - Crédit complémentaire tram 15 Publication : DM936 - BUDGET 2023 Publication : DM938 - FIDU 2023 Publication : DM939 - Taxe professionnelle 2023 Publication : DM940 - CBS 2022_Amortissements complémentaires Publication : DM944 - Rehaussement quais TPG Publication : DM946 - Approbation comptes 2022 Publication : DM948 - Rénovation éclairages intérieurs divers bâtiments publics Publication : DM949 - Comptes 2022 Fondation petite enfance Publication : DM950 - Plan d'accompagnement communal retraite anticipée Publication : DM952 - Mise en séparatif collecteurs Hutins_phase III Publication : DM953 - Etude remplacement collecteur EP et réparation collecteur EU chemin Vuillonnex Publication : DM954 - Comptes 2022 Fondation du logement Publication : DM955 - Rénovations toitures salle communale et son annexe Publication : DM956 - Modification raccordement collecteur EP rte de Soral Publication : DM957 - Etude plan de mobilité scolaire Publication : DM958-A - BUDGET 2024 Publication : DM959 - FIDU 2024 Publication : DM960 - Etude Voie Verte Bernex Bâtie Publication : DM961 - Participation rénovation éclairage terrains de football A et B Bernex Publication : DM962 - CBS 2023_Allocations ponctuelles d'aide financière Publication : DM963 - CBS 2023_Amortissements complémentaires
Délibérations
Développement durable
Dispositif aînés
Documentation