délibération
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Félicien Mazzola Publication : DM832 - Crédit investissement complémentaire zone 30 ch Vuillonnex Publication : DM834 - CBS 2018 CHF 214'000.00 FPE Publication : DM835 - CBS 2018 CHF 18'000.00 Culture Publication : DM836 - CBS 2019 CHF 186'500.00 FPE Publication : DM838 - Approbation comptes 2018 Publication : DM840 - Nouvelle balayeuse Publication : DM841 - CIV servitude de canalisation Publication : DM842 - Membres bureau du Conseil municipal juin 2019 à mai 2020 Publication : DM843 - Evaux comptes 2018 Publication : DM844 - Fondation du Logement comptes 2018 Publication : DM845 - Fondation de la Petite Enfance comptes 2018 Publication : DM846 - Centre intercommunal de voirie comptes 2018 Publication : DM847 - Centre régional d'intervention CRI-201 Publication : DM848 - ORPC Lancy Cressy comptes 2018 Publication : DM849 - AFJ Rhône Sud comptes 2018 Publication : DM850 - Etude besoins culturels Bernex Est Publication : DM851 - Téléphonbie passage technologie IP Publication : DM852 - Réfection portails cimetière Publication : DM853 - AFJ statuts et capital Publication : DM855 - FIDU 2020 Publication : DM856 - Budget 2020 Publication : DM857 - Taxe professionnelle 2020 Publication : DM858 - Indemnités CA et CM 2020-2025 Publication : DM859 - Assermentation Yoann Didier Publication : DM860 - Modifications statuts GIAP Publication : DM861 - CIV remplacement fenêtres et réfection dalle Publication : DM862 - Membres commissions - remplace DM 792 Publication : DM863 - Membres fondations - remplace DM 773 Publication : DM864 - Assermentation Xavier Francey Publication : DM866 - Verdissement et aménagement préau Cressy et alentours Publication : DM867 - Extension zone 30 km/h Praleta Publication : DM870 - Réhabilitation dépendance mairie Publication : DM871 - Réfection des chaussées - phase 1 2020 Publication : DM872 - Réfection étanchéité préau couvert Confignon Publication : DM873 - Indemnités allouées aux CM Publication : DM874 - Modification statuts FPE Publication : DM876 - Rappels cotisations CAP Publication : DM879 - Nouveau véhicule Publication : DM880 - Délégation au CA actes authentiques Publication : DM883 - Fondation de la Petite Enfance comptes 2019 Publication : DM884 - Budget 2021 Publication : DM885 - Taxe professionnelle 2021 Publication : DM886 - FIDU 2021 Publication : DM888 - Refonte site internet communal Publication : DM890 - Stratégie densification zone villa Publication : DM891 - Réfection chemins des Marais et de Boisruail Publication : DM892 - Mise en conformité zones 30 km/h Publication : DM894 - Couverture réseau 3G/4G école de Cressy Publication : DM895 - Audit rénovation bâtiments communaux Publication : DM898 - Approbation comptes 2020 Publication : DM899 - Complément aménagement dojo école de Confignon Publication : DM900 - Complément (DM 779) deux cheminements Axe-Vert Publication : DM901 - Complément assainissement salle communale Publication : DM903 - Fondation de la Petite Enfance comptes 2020 Publication : DM904 - Modification règlement Fonds de mise en valeur des bâtiments et espaces publics Publication : DM905 - Extension zone 30 km/h Praleta Publication : DM907 - Modification statuts AFJ Rhône-Sud Publication : DM911 - BUDGET 2022 Publication : DM912 - Taxe professionnelle 2022 Publication : DM913 - FIDU 2022 Publication : DM914 - CDD Réalisation projets Cherpines et Vuillonnex Publication : DM915 - CBS 2021_Allocations ponctuelles d'aide financière Publication : DM917 - Panneaux signalisation verticale Publication : DM918 - CBS 2021_Gestion des déchets Publication : DM919 - Alarme incendie Crèche Publication : DM920 - Règlement des parcs, promenades, espaces verts, préaux d'écoles, places de jeux et terrains de sport annulant et remplaçant la DM 897 Publication : DM921 - Protocole d'accord projet Cherpines Publication : DM922 - CBS 2021 amortissements complémentaires Publication : DM923 - Réfection des chaussées phase 3 2022 Publication : DM924 - Tram 15 Publication : DM925 - Réalisation de deux promenades thématiques Publication : DM927 - Oeuvre d'art place du village_FMV Publication : DM929 - Fondation de la Petite Enfance comptes 2021 Publication : DM932 - Cession d'une parcelle à la Fondation du Logement Publication : DM933 - CBS 2022 charges d'honoraires divers, circulation routière
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