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Publication : Directives concernant les subventions culturelles et artistiques Publication : DM897 - Règlement des parcs, promenades, espaces verts, préaux d'écoles, places de jeux et terrains de sport Publication : DM920 - Règlement des parcs, promenades, espaces verts, préaux d'écoles, places de jeux et terrains de sport annulant et remplaçant la DM 897 Publication : Préinscription crèche Aire-la-Ville Publication : Règlement cartes CFF Publication : Règlement centre aéré Publication : REGLEMENT CONCOURS / Prix de l'Aire 2018 Publication : Règlement des restaurants scolaires Publication : Règlement pour la publicité dans le Confi'lien Publication : Règlement pour la publicité dans le Confi'lien Publication : Règlement relations associations
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Publication : R120 - Résolution Bernex Est Publication : R122 - Résolution Plan directeur de quartier Bernex Est Publication : R126 - Résolution Plan directeur cantonal 2030 Publication : R127 - Résolution Densification des Cherpines Publication : R128 - Résolution Opposition Décision ACG Publication : R129 - Résolution Plan directeur cantonal des chemins de randonnée pédestre Publication : R133 - Résolution autosaisie commissions demandes de crédits budgétaires compl. ou supp.
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